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Marques déposées par DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAINTODO
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DOMAINE DE HAUT-CHATARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE HAUT-CHATARD
SCEA DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAIN

Numéro de dépôt :
1565978
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE HAUT-CHATARD

Déposée le 14 décembre 1989 par DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE HAUT-CHATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAINTODO domicilié(e) ST GERMAIN DES GRAVES, 33490 SAINT MACAIRE - France.

La marque DOMAINE DE HAUT-CHATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE HAUT-CHATARD est expirée depuis le 14 décembre 1999.

DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PETIT MOUREAU


SCEA DES VIGNOBLES ET PEPINIERES DES GRAVES DE ST GERMAIN - ST GERMAIN DES GRAVES, 33490 SAINT MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE HAUT CHATARD